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Date :
1920
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 08, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 38, Numéro de bobine de microfilm : C-3230
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1445, Numéro de dossier : 6801-141, Partie de dossier : 1=1906-1920;2=1920-1927;3=1928-1932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0016
- Date de réception :
- 1920-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 1726, Numéro de dossier : 36-L-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1399
- Date de réception :
- 1920-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2943
- Date de réception :
- 1920-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/05-1932/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13799, Numéro de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 30, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 42, Numéro de bobine de microfilm : C-3429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6234, Numéro de bobine de microfilm : C-7958, Numéro de dossier : 513-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1733
- Date de réception :
- 1920-07-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 426, Numéro de dossier : E-244-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2682
- Date de réception :
- 1920-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1504, Numéro de dossier : cc 129
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2930
- Date de réception :
- 1920-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1928, 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6021, Numéro de bobine de microfilm : C-8144, Numéro de dossier : 22-2-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 1252--1254, Numéro de dossier : HQ-593-1-82, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1448
- Date de réception :
- 1920-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1939]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23889, Numéro de dossier : 332-71-44, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0600
- Date de réception :
- 1920-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 16, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-3436
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2844
- Date de réception :
- 1920-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1920,1922-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-a, Numéro de volume : 5645, Numéro de dossier : 49-1-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2975
- Date de réception :
- 1920-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 507, Numéro de dossier : 20979 K
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1160, Numéro de dossier : W-2-4
- Date de modification :