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Date :
1920
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7502, Numéro de bobine de microfilm : C-14790, Numéro de dossier : 25,024-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1354
- Date de réception :
- 1920-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0796
- Date de réception :
- 1920-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2880
- Date de réception :
- 1920-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7524, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6026, Numéro de bobine de microfilm : C-8146, Numéro de dossier : 57-2-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6026, Numéro de bobine de microfilm : C-8146, Numéro de dossier : 57-2-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0320
- Date de réception :
- 1920-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6780, Numéro de dossier : 452-253
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2785
- Date de réception :
- 1920-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6059, Numéro de bobine de microfilm : C-8162, Numéro de dossier : 270-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1086
- Date de réception :
- 1920-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6059, Numéro de bobine de microfilm : C-8162, Numéro de dossier : 270-5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7524, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-10, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1370
- Date de réception :
- 1920-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-9, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1013
- Date de réception :
- 1920-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1246, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8284, Numéro de bobine de microfilm : C-13770, Numéro de dossier : 201/7-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3071
- Date de réception :
- 1920-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-4
- Date de modification :