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Trouvé dans : Archives
Date : 1920
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 176 - 200 sur 101 982 résultats filtrés
 :
  1. 176
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393665
    Numéro de décret :
    1920-1723
    Date de réception :
    1920-07-23
    Date d'examen :
    1920-07-23
    Date d'approbation :
    1920-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
  2. 177
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530469
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 5868-1981-002-000, Partie de dossier : 3
    SUBSTANTIATION BINDER
  3. 178
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4318
    District électoral :
    Kenora - Rainy River
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Store
  4. 179
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392080
    Numéro de décret :
    1920-0139
    Date de réception :
    1920-01-20
    Date d'examen :
    1920-01-20
    Date d'approbation :
    1920-01-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
  5. 180
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834204
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    South Africa 24-39. Natal [textual record]
  6. 181
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7713
    District électoral :
    Souris
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec. 12, Twp. 4, R. 21, W1 - 1884-08-01 Sec. 12, Twp. 4, R. 21, W1 - 1989-01-01 Sec. 14, Twp. 4, R. 21, W1 - 1857-07-01
  7. 182
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393565
    Numéro de décret :
    1920-1623
    Date de réception :
    1920-07-13
    Date d'examen :
    1920-07-10
    Date d'approbation :
    1920-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
  8. 183
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2285768
    Date :
    1911-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2626, Numéro de dossier : 479/37-2-3-11
    Individual case files - Estates - Mrs. David Bearfoot - Six Nations of the Grand River Band - Six Nations District
  9. 184
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2103
    District électoral :
    Kamouraska
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Riviere-Ouelle - 1906-06-01
  10. 185
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393463
    Numéro de décret :
    1920-1521
    Date de réception :
    1920-07-03
    Date d'examen :
    1920-07-06
    Date d'approbation :
    1920-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  11. 186
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5360087
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10997
    Land patents - Book 73. Title assigned by Library and Archives Canada. Volume containing land patents no. 24476 to 24502
  12. 187
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13396
    District électoral :
    York
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    2235 Dundas Street - 1912-03-19 3323 Dundas Street - 1919-09-06 City of Toronto - 1912-03-19
  13. 188
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393488
    Numéro de décret :
    1920-1546
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-06
    Date d'approbation :
    1920-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  14. 189
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    849662
    Date :
    1918-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1706, Numéro de bobine de microfilm : T-10483, Numéro de dossier : P16, Partie de dossier : 1=1918-1922;2=1922-1923;3=1923-1933
    Point Pelee National Park - Administration of Lands Outside Township
  15. 190
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28984
    District électoral :
    Vancouver North
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 2392-1 PO Rev. 1208 Status - Semi staff, Gr. 31 - 1948-04-01
  16. 191
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394133
    Numéro de décret :
    1920-2191
    Date de réception :
    1920-09-07
    Date d'examen :
    1920-09-17
    Date d'approbation :
    1920-09-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
  17. 192
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1789474
    Date :
    1918-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 133-5-43, Partie de dossier : 1
    CANADIAN NORTHERN RAILWAY, EQUIPMENT TRUST CERTIFICATES, SERIES C & D
  18. 193
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9095
    District électoral :
    Kenora - Rainy River
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Farrington - 1920-04-15
  19. 194
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393375
    Numéro de décret :
    1920-1433
    Date de réception :
    1920-06-23
    Date d'examen :
    1920-06-23
    Date d'approbation :
    1920-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
  20. 195
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370870
    Date :
    [1916-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-32, Numéro de volume : 2472, Numéro de dossier : A-3-32, Partie de dossier : 1
    [Canadian Forestry Corps Headquarters in London] - Accommodation, Warehouse, Catford
  21. 196
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21479
    District électoral :
    West Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Mail route - Alcomdale-Railway Station (ED & BC) SW Sec. 5, Twp. 57, R. 26, W4M - 1926-04-21
  22. 197
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394190
    Numéro de décret :
    1920-2248
    Date de réception :
    1920-09-11
    Date d'examen :
    1920-09-14
    Date d'approbation :
    1920-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
  23. 198
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292480
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
    Railways, General - Regulations on tank cars. Railways, General
  24. 199
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16669
    District électoral :
    Temiscouata
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Fraser - 1916-05-17
  25. 200
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4353276
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : D-8-6, Partie de dossier : 1
    Diseases, Infections
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