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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/09-1920/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13887, Numéro de dossier : 19157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42788, Numéro de dossier : 338-34-1-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1962
- Date de réception :
- 1920-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4368-4-E, Numéro de volume : 2729, Numéro de dossier : 3346, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42788, Numéro de dossier : 338-34-1-3, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2737, Numéro de dossier : 974/37-2-3-X57
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 31034, Numéro de dossier : 869-Y-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37255, Numéro de dossier : 3542-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-B-6, Numéro de volume : 13277, Numéro de dossier : 27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15245
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15343
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1916-1937, 1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3463-0-8-E, MG30-E479
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1560, Numéro de dossier : 21793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3066
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7610-0-3-E, MG29-E8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/11-1931/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1018
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17648, Numéro de dossier : 413-23-97
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 06, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 238, Numéro de bobine de microfilm : C-4414
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1894-1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2391-0-9-E, MG30-C215
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C215
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-E8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 25, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 61, Numéro de bobine de microfilm : C-4309
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 01, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 117, Numéro de bobine de microfilm : C-4344
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 28, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 116, Numéro de bobine de microfilm : C-4344
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 25, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 61, Numéro de bobine de microfilm : C-4309
- Date de modification :