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Trouvé dans : Archives
Date : 1920
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Genre de documents : Documents textuels

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    Department of Marine - If Port San Juan is a public harbour

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1383396
    Date :
    1920/09-1920/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 1947, Numéro de dossier : 1920-2073
    Department of Marine - If Port San Juan is a public harbour
  2. 2
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    Department of the Naval Service - Juan de Fuca Strait - If territorial waters extend to the boundary line

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1356303
    Date :
    1920/01-1920/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 246, Numéro de dossier : 1920-244
    Department of the Naval Service - Juan de Fuca Strait - If territorial waters extend to the boundary line
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    Ext. Affrs. [External Affairs] - Spanish Consul at Montreal Mr. Juan B. Arrequi del Campo - Actg. S. S. for External Affairs [Acting Secretary of State for External Affairs] 1920-11-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394790
    Numéro de décret :
    1920-2848
    Date de réception :
    1920-11-19
    Date d'examen :
    1920-11-23
    Date d'approbation :
    1920-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
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    Water lots at Port San Juan, British Columbia

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639377
    Date :
    1898-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG42-B-1, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : 15576
    Water lots at Port San Juan, British Columbia
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