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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2626, Numéro de dossier : 479/37-2-3-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0158
- Date de réception :
- 1920-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1706, Numéro de bobine de microfilm : T-10483, Numéro de dossier : P16, Partie de dossier : 1=1918-1922;2=1922-1923;3=1923-1933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1999
- Date de réception :
- 1920-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 413558
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 133-5-43, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2229
- Date de réception :
- 1920-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Paramount Pictograph
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 365669
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 416327
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 24, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 110, Numéro de bobine de microfilm : C-4339
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2649
- Date de réception :
- 1920-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-32, Numéro de volume : 2472, Numéro de dossier : A-3-32, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1670
- Date de réception :
- 1920-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1879
- Date de réception :
- 1920-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox 2000
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 117980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : D-8-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1734
- Date de réception :
- 1920-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian National Pictorial
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 21013
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 469, Numéro de dossier : O-40-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2228
- Date de réception :
- 1920-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox 1800A
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118142
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3647-1865-8-E, Numéro de volume : 195
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2650
- Date de réception :
- 1920-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 21, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-3436
- Date de modification :