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Date :
1920
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-j, Numéro de volume : 9979, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7524, Numéro de bobine de microfilm : C-14803, Numéro de dossier : 25,109-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2180
- Date de réception :
- 1920-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3369, Numéro de dossier : C-73-45
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0717
- Date de réception :
- 1920-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0244
- Date de réception :
- 1920-01-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 750, Numéro de bobine de microfilm : T-9484, Numéro de dossier : B21-2-29, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1913-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-346-3-F, RG10-C-V-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3329, Numéro de dossier : S-1-43
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0008
- Date de réception :
- 1920-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1304, Numéro de dossier : O-8-5, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2383
- Date de réception :
- 1920-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-16, Numéro de volume : 1830, Numéro de dossier : D-1-16, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1204
- Date de réception :
- 1920-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 08, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3215
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6660, Numéro de bobine de microfilm : C-8048, Numéro de dossier : 108A-6-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1065
- Date de réception :
- 1920-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1246, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 636, Numéro de dossier : C-612-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0297
- Date de réception :
- 1920-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3221, Numéro de dossier : C-23-42
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0907
- Date de réception :
- 1920-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1913/07/04-1965/02/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 102, Numéro de dossier : CH-1-12922
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0061
- Date de réception :
- 1920-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3363, Numéro de dossier : A-7-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1, Numéro de bobine de microfilm : C-5239, Numéro de dossier : 8591-4
- Date de modification :