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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2248
- Date de réception :
- 1920-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1920
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1998
- Date de réception :
- 1920-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3106
- Date de réception :
- 1920-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6957
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2557
- Date de réception :
- 1920-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : T1107
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0176
- Date de réception :
- 1920-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1551
- Date de réception :
- 1920-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca.1920's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0008-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0532
- Date de réception :
- 1920-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1395
- Date de réception :
- 1920-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-238
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2599
- Date de réception :
- 1920-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22094
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2654
- Date de réception :
- 1920-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0583
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0158
- Date de réception :
- 1920-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1999
- Date de réception :
- 1920-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 24, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 110, Numéro de bobine de microfilm : C-4339
- Date de modification :