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Date : 1910-1919
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5864402
    Date :
    1917
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB9, Numéro de volume : 181
    O'Boyle, Father
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309847
    Numéro de décret :
    1913-3234
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1914-01-02
    Date d'approbation :
    1914-01-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314850
    Numéro de décret :
    1915-1545
    Date de réception :
    1915-06-28
    Date d'examen :
    1915-07-15
    Date d'approbation :
    1915-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1119, Code d'accès 90
  4. 4
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311649
    Numéro de décret :
    1914-1605
    Date de réception :
    1914-06-18
    Date d'examen :
    1914-06-19
    Date d'approbation :
    1914-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    874484
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1751, Numéro de dossier : 100, Partie de dossier : 1
    ... O'Boyle, Charles; O'Connell, Frank; Pace, Paul; Palm, Joseph; Palmer, WE; Parner; Piret, James E.; Porter, Allen; Prokopatz, Mike; Putman, M.; Rebuin, C 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    881144
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1751, Numéro de dossier : 100, Partie de dossier : 2
    ... O'Boyle Charles; O'Brien Charles; Onoscuk, George; Pace, Paul; Page, Caroline; Palm, Joseph; Park, Joseph; Pauliuk, Jessie; Pearson, Roy; Percival; Perier 
  7. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310968
    Numéro de décret :
    1914-0901
    Date de réception :
    1914-03-31
    Date d'examen :
    1914-04-01
    Date d'approbation :
    1914-04-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309441
    Numéro de décret :
    1913-2828
    Date de réception :
    1913-11-07
    Date d'examen :
    1913-11-07
    Date d'approbation :
    1913-11-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1075, Code d'accès 90
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305108
    Numéro de décret :
    1912-2118
    Date de réception :
    1912-07-25
    Date d'examen :
    1912-08-01
    Date d'approbation :
    1912-08-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1044, Code d'accès 90
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    308380
    Numéro de décret :
    1913-1768
    Date de réception :
    1913-07-10
    Date d'examen :
    1913-07-10
    Date d'approbation :
    1913-07-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145517
    Numéro de décret :
    1910-0370
    Date de réception :
    1910-02-28
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324185
    Numéro de décret :
    1918-0996
    Date de réception :
    1918-04-24
    Date d'examen :
    1918-04-24
    Date d'approbation :
    1918-04-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1195, Code d'accès 90
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Date de modification :