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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3239, Numéro de dossier : HQ-681-F-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2140
- Date de réception :
- 1918-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 7 February, 1911
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0424
- Date de réception :
- 1914-02-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1441
- Date de réception :
- 1918-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 340, Numéro de dossier : 5333, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 17577
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1321
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1017
- Date de réception :
- 1919-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7512, Numéro de bobine de microfilm : C-14795, Numéro de dossier : 25,032-41, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1941
- Date de réception :
- 1919-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1232, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 500, Numéro de dossier : 14860
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0903
- Date de réception :
- 1910-05-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 4104, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0973
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 15 August, 1910
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2030
- Date de réception :
- 1917-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1174, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1913-1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0791
- Date de réception :
- 1919-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3449, Numéro de dossier : O-165, Partie de dossier : 1--2
- Date de modification :