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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1895
- Date de réception :
- 1910-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6015-0-5-E, MG25-G205
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1913-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12333-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13398
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2674
- Date de réception :
- 1915-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1913-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-15978-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16215, Numéro de dossier : 21144
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kootenay West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2718
- Date de réception :
- 1914-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1102, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Welland - Monck
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8506-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7070
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2289
- Date de réception :
- 1913-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1910-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17557-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26638
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1915
- Date de réception :
- 1912-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14432-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0593
- Date de réception :
- 1915-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7606-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6003
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1916-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15601-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20691
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1389
- Date de réception :
- 1915-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-5816-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 175
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2603
- Date de réception :
- 1911-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16941-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2071
- Date de réception :
- 1912-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1044, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1871-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11825-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12728
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1185
- Date de réception :
- 1910-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15156
- Date de modification :