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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : T-13849, Numéro de dossier : 209729
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 October 1910-16 January 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 987
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3231
- Date de réception :
- 1916-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0791
- Date de réception :
- 1919-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0051
- Date de réception :
- 1912-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Langelier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Terrebonne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1909, 1912-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2289-9-E, Numéro de volume : 715, Numéro de dossier : 1622, Partie de dossier : 1--3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-L, Numéro de volume : 415
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 304
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11856-280-8-F, LMS-0009, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 989
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0603
- Date de réception :
- 1912-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-01-28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1252, Numéro de dossier : 246729
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2227
- Date de réception :
- 1919-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1235, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 983
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1977
- Date de réception :
- 1912-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1891/05/28 DOD? 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7224
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 989
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2283
- Date de réception :
- 1919-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1235, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 997
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0150
- Date de réception :
- 1919-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
- Date de modification :