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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-50-9-F, RG9-II-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 6-A-181
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1786
- Date de réception :
- 1919-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22074
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0720
- Date de réception :
- 1917-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6087
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 96
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-A2, Numéro de volume : 81
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1914-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6099-0-X-E, MG28-I13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 août 1918 - 21 décembre 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2338
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R611-58-9-F, RG9-III-C-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1905-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1947-0-6-E, MG30-E73
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-50-9-E, RG9-II-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R611-60-7-F, RG9-III-C-2, RG24-C-10-d
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/07/01-1916/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5073, Numéro de bobine de microfilm : T-11352, Numéro de dossier : 4
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/04/01-1917/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5068, Numéro de bobine de microfilm : T-11132, T-11132
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5075, Numéro de bobine de microfilm : T-11353
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/08/01-1918/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5069, Numéro de bobine de microfilm : T-11133
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/08/26-1918/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5068, Numéro de bobine de microfilm : T-11132, T-11132
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/05/31-1919/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5041, Numéro de bobine de microfilm : T-10933, Numéro de dossier : 881
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/12/01-1919/05/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5051, Numéro de bobine de microfilm : T-10944, Numéro de dossier : 938
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/06/01-1916/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5074, Numéro de bobine de microfilm : T-11352, Numéro de dossier : 12-14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/04/14-1919/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5021, Numéro de bobine de microfilm : T-10906, Numéro de dossier : 788
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/10/03-1919/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5058, Numéro de bobine de microfilm : T-11120, Numéro de dossier : 966
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06/30-1917/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5002, Numéro de bobine de microfilm : T-10849, Numéro de dossier : 683
- Date de modification :