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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 1395--1404, Numéro de dossier : HQ-593-6-2, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 October 1916 (14 July 1907)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10965
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-F, RG23-B-2-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1404
- Date de réception :
- 1915-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1404
- Date de réception :
- 1912-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1404
- Date de réception :
- 1911-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-E, RG23-B-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-18, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913, microfilmed [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-63-5-E, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-5, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-10, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-13, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-21-6, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 7, Numéro de dossier : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-25-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 224, Numéro de dossier : 1918-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/10-1926/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 307, Numéro de dossier : 1926-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-18-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-23-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 196, Numéro de dossier : 1915-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-21-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1404
- Date de modification :