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Archives
Date :
1910-1919
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 231, Numéro de dossier : 1919-51
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15162
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0076
- Date de réception :
- 1918-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe E.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 April-28 October 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1471
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1242, Numéro de dossier : 1919-485
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/04-1916/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13738, Numéro de dossier : E-43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1141
- Date de réception :
- 1914-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 446, Numéro de dossier : 12404
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0984
- Date de réception :
- 1914-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 403, Numéro de dossier : 94-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0169
- Date de réception :
- 1910-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 987, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/07-1913/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13569
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1109
- Date de réception :
- 1917-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13567
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1098, Numéro de bobine de microfilm : T-14661, Numéro de dossier : 2634376
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2149
- Date de réception :
- 1913-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1075, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1499
- Date de réception :
- 1915-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13766, Numéro de dossier : 200020/200021
- Date de modification :