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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Source : sourcecode_-1
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6030472
    Date :
    1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-2824-5-E, Numéro de volume : 891, Numéro de dossier : 2087, Partie de dossier : 1
    Gresham Blank Book Company v. The King. (1912) 14 Exchequer Court Report, p. 236
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310905
    Numéro de décret :
    1914-0838
    Date de réception :
    1914-03-26
    Date d'examen :
    1914-03-26
    Date d'approbation :
    1914-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9579
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Bruce - 1861-06-01
  4. 4
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306644
    Numéro de décret :
    1913-0030
    Date de réception :
    1913-01-04
    Date d'examen :
    1913-01-06
    Date d'approbation :
    1913-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1346278
    Date :
    1913/03-1913/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 1913-360
    Insurance Department - Reinsurance agreement between Sterling Accident and Guarantee Co. and Dominion Gresham Guarantee and Casualty Co
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311024
    Numéro de décret :
    1914-0957
    Date de réception :
    1914-04-04
    Date d'examen :
    1914-04-06
    Date d'approbation :
    1914-04-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639959
    Date :
    1910-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG42-B-1, Numéro de volume : 188, Numéro de dossier : 31359
    Rewards to the USRCS GRESHAM for services to the crew of the shipwrecked schooner SA FOWNES
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