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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10600-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11146
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2925
- Date de réception :
- 1913-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0600
- Date de réception :
- 1914-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1289
- Date de réception :
- 1914-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1903-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3086-6-0-E, MG28-III43
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3172, Numéro de bobine de microfilm : C-11334, Numéro de dossier : 421,661
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4044, Numéro de bobine de microfilm : C-10204, Numéro de dossier : 347510
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3102, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 304,460
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0038
- Date de réception :
- 1910-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1898-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13651-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17732
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2342
- Date de réception :
- 1912-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15535-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20617
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2341
- Date de réception :
- 1912-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1902-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10352-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10787
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2625
- Date de réception :
- 1913-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1632
- Date de réception :
- 1911-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1896-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10113-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 9184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0487
- Date de réception :
- 1911-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1075
- Date de réception :
- 1910-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
- Date de modification :