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Date :
1910-1919
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-15169-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16213, Numéro de dossier : 20086
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1887-1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8207-0-X-F, MG27-IIIB10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0940
- Date de réception :
- 1913-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13660-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2324
- Date de réception :
- 1913-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0661
- Date de réception :
- 1911-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-20448-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1914-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 100496
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12823-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14145
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3421
- Date de réception :
- 1912-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-20494-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 35053
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1369
- Date de réception :
- 1914-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1090, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1914-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22780-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 86330
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2993
- Date de réception :
- 1913-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1898-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-17222-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26112
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1910-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 100281
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2734
- Date de réception :
- 1913-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 April-18 May 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2266
- Date de réception :
- 1911-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 April-18 May 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1669
- Date de réception :
- 1912-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 April-18 May 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2378
- Date de réception :
- 1910-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1003, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 April-18 May 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 June-3 September 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
- Date de modification :