Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1910-1919
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2895
- Date de réception :
- 1911-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3200, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 506,234
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2619
- Date de réception :
- 1914-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2843
- Date de réception :
- 1911-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-251-3-E, RG10-B-3-v
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-E, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0406
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1833-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-249-5-E, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16157, RG13-A-7, Numéro d'acquisition : 1987-88/103 GAD, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 9-A-1688
- Date de modification :