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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 5 901 résultats filtrés
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  1. 1
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Canadiens en France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112691
    Date :
    9 juin 1918 - 22 avril 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
    ... France. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans ... France du Dr James W. Robertson confiée par le département canadien de l 
  2. 2
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    War - Overseas Force - Formation of a Battalion of Canadian Railway Troops in France - Min. Obverseas Force. [Minister of Overseas Force] 1917/02/09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320325
    Numéro de décret :
    1917-0658
    Date de réception :
    1917-03-09
    Date d'examen :
    1917-03-10
    Date d'approbation :
    1917-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  3. 3
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    New France

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26294
    District électoral :
    Antigonishe
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Tracadie - 1891-12-01
  4. 4
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    Collection de la famille royale de France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98479
    Date :
    1508-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6203-0-0-F, MG18-A1
    Collection de la famille royale de France [document textuel]. Henri IV, roi de France - Mort et sépulture, 1610 Louis XII, roi de France, [15-] Louis XIV, 
  5. 5
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    Exportation sausages to France without inspection permission to P. Genarion Montreal - Min. Agr. [Minister of Agriculture] 1912/02/16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303511
    Numéro de décret :
    1912-0517
    Date de réception :
    1912-03-04
    Date d'examen :
    1912-03-07
    Date d'approbation :
    1912-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  6. 6
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    Politique étrangère. Relations avec la France III. 1911-1918

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090249
    Date :
    1911-1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2182
    ... France: 3, 6, 8-10, 13-22, 24-28, 31, 32, 40, 41 71, 72, 75, 76, 198. LIENS ENTRE LA FRANCE ET LE CANADA DANS LES DOMAINES DE LA CULTURE, DE LA DEFENSE ET 
  7. 7
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    Consular Agent France, Calgary, M. de Roussy de Salles - no objection - Secy State [Secretary of State] 1916/09/18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318635
    Numéro de décret :
    1916-2229
    Date de réception :
    1916-09-20
    Date d'examen :
    1916-09-20
    Date d'approbation :
    1916-09-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
  8. 8
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    Deemerton

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8816
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carrick - 1880-12-01
  9. 9
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    Lac Bitobig

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    755
    District électoral :
    Gatineau
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cameron - 1915-12-01
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne France Service diplomatique et consulaire français Diplomatic and consular service, French. Le fonds du 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Politique étrangère. Relations avec la France II. 1905-1910

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090248
    Date :
    1905-1910
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2181
    ... FRANCE ET LE CANADA DANS LES DOMAINES DE LA CULTURE ET DE L'ECONOMIE. Français expatriés au Canada: 2, 3; travaux de la commission du code civil (Code 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Commission dedimus polestation Phillipe Roy Commr. Genl. [Commissioner General] in France to administer Oaths etc in France - In proceedings Supreme etc Exchequer Courts - Min. Justice. [Minister of J ... [Voir le titre complet] ustice] 1919-12-05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387012
    Numéro de décret :
    1919-2463
    Date de réception :
    1919-12-06
    Date d'examen :
    1919-12-08
    Date d'approbation :
    1919-12-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
  14. 14
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    Affaires commerciales III. Relations avec la France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090258
    Date :
    juin 1909-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2191
    ... France et le Canada: 14; article de journal et commentaire du consul concernant les lacunes de la diplomatie canadienne sous sir Wilfrid Laurier: 15-16 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Commission to visit France - Reconstruction after the war - Appoint [Appointment] of business men with expert advisers to visit France, Belgium etc. with view to reconstruction etc. - Min.Tr. and Comc ... [Voir le titre complet] e [Minister of Trade and Commerce] 1916/04/22

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317433
    Numéro de décret :
    1916-1010
    Date de réception :
    1916-04-28
    Date d'examen :
    1916-05-06
    Date d'approbation :
    1916-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada, aux États-Unis puis en Irlande et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires commerciales: rapports et pièces diver ... [Voir le titre complet] ses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112653
    Date :
    1 septembre 1918 - 6 juin 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2326
    ... FRANCE. Refus de la Canada Trade Commission d'accorder la licence pour l'exportation de sucre destiné à la Chambre syndicale des chocolatiers de France: fol 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Regulations Refund of duty on patterns or samples under Convention with France - Min. Customs [Minister of Customs] 1912/11/12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306177
    Numéro de décret :
    1912-3191
    Date de réception :
    1912-11-12
  19. 19
    Aucun objet numérique

    H.Q. , C.F.C. [Canadian Forestry Corps], France - H.Q. Bordeaux, Central and Jura Groups, France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4346603
    Date :
    1917-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-8, Numéro de volume : 4499
    HQ , CFC [Canadian Forestry Corps], France - HQ Bordeaux, Central and Jura Groups, France. HQ Canadian Forestry Corps, France
  20. 20
    Aucun objet numérique

    General Commissioner in France Hon. Philippe Roy - Report organization of office 1911/10/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302621
    Numéro de décret :
    1911-2630
    Date de réception :
    1911-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Renseignements et publications

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112686
    Date :
    17 juin 1918 - 27 décembre 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2337
    ... France: fol. 86, 87; demande de publications et cartes géographiques officielles: fol: 89-90, 94, 95; publications françaises sur l'aviculture: fol. 93 
  23. 23
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    Affaires commerciales IV. Relations avec la France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090259
    Date :
    janvier, 13, 1914-janvier, 29, 1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2192
    ... FRANCE ET LE CANADA. Modifications du tarif douanier canadien (chocolat, confiseries) et problèmes de respect de la convention commerciale franco-canadienne 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    War - Overseas Force - Formation Headquarters Can. Rg. [Canadian regiment] Troops in France - Establishment etc - Min. Overseas Force. [Minister of Overseas Force] 1917/02/19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320323
    Numéro de décret :
    1917-0656
    Date de réception :
    1917-03-08
    Date d'examen :
    1917-03-08
    Date d'approbation :
    1917-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
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