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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 5 018 résultats filtrés
 :
  1. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320325
    Numéro de décret :
    1917-0658
    Date de réception :
    1917-03-09
    Date d'examen :
    1917-03-10
    Date d'approbation :
    1917-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  2. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26294
    District électoral :
    Antigonishe
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Tracadie - 1891-12-01
  3. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303511
    Numéro de décret :
    1912-0517
    Date de réception :
    1912-03-04
    Date d'examen :
    1912-03-07
    Date d'approbation :
    1912-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  4. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4346603
    Date :
    1917-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-8, Numéro de volume : 4499
    HQ , CFC [Canadian Forestry Corps], France - HQ Bordeaux, Central and Jura Groups, France. HQ Canadian Forestry Corps, France
  5. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318635
    Numéro de décret :
    1916-2229
    Date de réception :
    1916-09-20
    Date d'examen :
    1916-09-20
    Date d'approbation :
    1916-09-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
  6. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8816
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carrick - 1880-12-01
  7. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    755
    District électoral :
    Gatineau
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cameron - 1915-12-01
  8. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370087
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2370, Numéro de dossier : G-2-31
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Gradation List, WO's and NCO's France
  9. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370434
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 5
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  10. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387012
    Numéro de décret :
    1919-2463
    Date de réception :
    1919-12-06
    Date d'examen :
    1919-12-08
    Date d'approbation :
    1919-12-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
  11. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370430
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 1
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  12. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317433
    Numéro de décret :
    1916-1010
    Date de réception :
    1916-04-28
    Date d'examen :
    1916-05-06
    Date d'approbation :
    1916-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
  13. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370432
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 3
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  14. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306177
    Numéro de décret :
    1912-3191
    Date de réception :
    1912-11-12
  15. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370323
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 1
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Moves, Officers, France
  16. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370324
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 2
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Moves, Officers, France
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302621
    Numéro de décret :
    1911-2630
    Date de réception :
    1911-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370431
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 2
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  19. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370433
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 4
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  20. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320323
    Numéro de décret :
    1917-0656
    Date de réception :
    1917-03-08
    Date d'examen :
    1917-03-08
    Date d'approbation :
    1917-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  21. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191124
    Date :
    1916-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-403-0-F, RG9-III-C-7
    Quartier général en France [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le 
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