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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 13 525 résultats filtrés
 :
  1. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136932
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-8-X-F, RG9-II-B-13
    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se 
  2. 4
    Aucun objet numérique
  3. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300076
    Numéro de décret :
    1911-0076
    Date de réception :
    1911-01-16
    Date d'examen :
    1911-01-28
    Date d'approbation :
    1911-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  4. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3744195
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-432-7-F, RG9-III-A-2
    Bureau du représentant canadien au quartier général, 2e échelon et des sections canadiennes, 1er et 3e échelons [document textuel]
  5. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1950
    District électoral :
    St. - Maurice - Lafleche
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Turcotte - 1887-04-01
  6. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325674
    Numéro de décret :
    1918-2485
    Date de réception :
    1918-10-05
    Date d'examen :
    1918-10-07
    Date d'approbation :
    1918-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1208, Code d'accès 90
  7. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325747
    Numéro de décret :
    1918-2555
    Date de réception :
    1918-10-16
  8. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190588
    Date :
    [ca 1918-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-281-1-F, RG9-III-B-1-13, series 13
    ... au Nord du pays de Galles. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose 
  9. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    290
    District électoral :
    Charlevoix - Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Paul's Bay - 1904-07-01
  10. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
  11. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1908
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cap Chat - 1897-05-01
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1791
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Mount Murray - 1912-05-01
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325929
    Numéro de décret :
    1918-2737
    Date de réception :
    1918-11-06
    Date d'examen :
    1918-11-06
    Date d'approbation :
    1918-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12452
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Location - Perce - 1887-03-01 PO permanently closed 1967-11-02 to coincide with the establishment of the new service Cap d'Espoir RR no. 2
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326294
    Numéro de décret :
    1918-3104
    Date de réception :
    1918-12-14
    Date d'examen :
    1918-12-16
    Date d'approbation :
    1918-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28954
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Griffin Cove - 1910-05-01
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319754
    Numéro de décret :
    1917-0086
    Date de réception :
    1917-01-11
    Date d'examen :
    1917-01-11
    Date d'approbation :
    1917-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325022
    Numéro de décret :
    1918-1833
    Date de réception :
    1918-07-20
    Date d'examen :
    1918-07-25
    Date d'approbation :
    1918-07-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
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Date de modification :