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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2031
- Date de réception :
- 1911-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2117
- Date de réception :
- 1911-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2221
- Date de réception :
- 1914-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22041
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kingston
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1541
- Date de réception :
- 1912-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916-12-09 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0867
- Date de réception :
- 1914-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3069
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2885
- Date de réception :
- 1913-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2364
- Date de réception :
- 1912-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1232
- Date de réception :
- 1912-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1912-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1348
- Date de réception :
- 1914-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-255-4-E, Numéro de volume : 2957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0572
- Date de réception :
- 1915-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3026
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0861
- Date de réception :
- 1915-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5302, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
- Date de modification :