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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1517
- Date de réception :
- 1910-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 998, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 October 1916 (16 December 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10965
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Albert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-06-19 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :