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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 209 résultats filtrés
 :
  1. 51
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309783
    Numéro de décret :
    1913-3170
    Date de réception :
    1913-12-15
    Date d'examen :
    1913-12-18
    Date d'approbation :
    1913-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
  2. 52
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310714
    Numéro de décret :
    1914-0648
    Date de réception :
    1914-03-06
    Date d'examen :
    1914-03-07
    Date d'approbation :
    1914-03-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
  3. 53
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313813
    Numéro de décret :
    1915-0489
    Date de réception :
    1915-03-04
    Date d'examen :
    1915-03-05
    Date d'approbation :
    1915-03-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3624150
    Date :
    1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : T-2385
    ... RECON project. B&W Interpositive Mention : George S. Rice / Bibliothèque et Archives Canada / PA-045408 Restrictions on use: Aucune Droit d'auteur : Expiré
  5. 55
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3193265
    Date :
    1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : T-2385
    ... Described by the RECON project. B&W Interpositive Credit: George S. Rice / Library and Archives Canada / PA-045408 Restrictions on use: Nil Copyright: Expired
  6. 56
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404785
    Date :
    9 July 1912 (17 June 1908)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    ... Rice Brown lot 4 block C the Pas Townsite from plan CLSR 846 in Manitoba. Sale no. 168 is in sales book 17, folio 84 Two dates are used for the patent date 
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28962
    District électoral :
    Vancouver North
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    15129
    District électoral :
    Oxford
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Norwich Station - 1852-01-06 Oxford Cty Revenue
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1195
    District électoral :
    Richmond - Wolfe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Service donne par RR no. 3 Weedon
  10. 60
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302719
    Numéro de décret :
    1911-2728
    Date de réception :
    1911-11-28
    Date d'examen :
    1911-12-02
    Date d'approbation :
    1911-12-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
  11. 61
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147036
    Numéro de décret :
    1910-1890
    Date de réception :
    1910-09-23
    Date d'examen :
    1910-09-27
    Date d'approbation :
    1910-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
  12. 62
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145754
    Numéro de décret :
    1910-0607
    Date de réception :
    1910-04-02
    Date d'examen :
    1910-04-04
    Date d'approbation :
    1910-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
  13. 63
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311143
    Numéro de décret :
    1914-1101
    Date de réception :
    1914-04-23
    Date d'examen :
    1914-04-24
    Date d'approbation :
    1914-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
  14. 64
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306872
    Numéro de décret :
    1913-0258
    Date de réception :
    1913-01-31
    Date d'examen :
    1913-02-01
    Date d'approbation :
    1913-02-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
  15. 65
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307605
    Numéro de décret :
    1913-0991
    Date de réception :
    1913-04-26
    Date d'examen :
    1913-04-26
    Date d'approbation :
    1913-04-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
  16. 66
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307199
    Numéro de décret :
    1913-0584
    Date de réception :
    1913-03-14
    Date d'examen :
    1913-03-18
    Date d'approbation :
    1913-03-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
  17. 67
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302558
    Numéro de décret :
    1911-2567
    Date de réception :
    1911-11-11
    Date d'examen :
    1911-11-11
    Date d'approbation :
    1911-11-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
  18. 68
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147703
    Numéro de décret :
    1910-2558
    Date de réception :
    1910-12-14
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  19. 69
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146250
    Numéro de décret :
    1910-1104
    Date de réception :
    1910-05-28
    Date d'examen :
    1910-05-28
    Date d'approbation :
    1910-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
  20. 70
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312894
    Numéro de décret :
    1914-2849
    Date de réception :
    1914-11-09
    Date d'examen :
    1914-11-10
    Date d'approbation :
    1914-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
  21. 71
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313815
    Numéro de décret :
    1915-0491
    Date de réception :
    1915-03-04
    Date d'examen :
    1915-03-05
    Date d'approbation :
    1915-03-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
  22. 72
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307423
    Numéro de décret :
    1913-0808
    Date de réception :
    1913-04-09
    Date d'examen :
    1913-04-10
    Date d'approbation :
    1913-04-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
  23. 73
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315221
    Numéro de décret :
    1915-1916
    Date de réception :
    1915-08-12
    Date d'examen :
    1915-08-12
    Date d'approbation :
    1915-08-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1121, Code d'accès 90
  24. 74
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312210
    Numéro de décret :
    1914-2165
    Date de réception :
    1914-08-17
    Date d'examen :
    1914-08-17
    Date d'approbation :
    1914-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
  25. 75
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145755
    Numéro de décret :
    1910-0608
    Date de réception :
    1910-04-02
    Date d'examen :
    1910-04-04
    Date d'approbation :
    1910-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
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