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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3278
- Date de réception :
- 1912-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-12, 1917-03 to 1917-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonishe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-12, 1917-03 to 1917-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0658
- Date de réception :
- 1917-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-12, 1917-03 to 1917-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0517
- Date de réception :
- 1912-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-12, 1917-03 to 1917-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2229
- Date de réception :
- 1916-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-12, 1917-03 to 1917-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918-06-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5081
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5081, 6079
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1615
- Date de réception :
- 1912-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5081, 6079
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1354
- Date de réception :
- 1915-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22075
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1395
- Date de réception :
- 1915-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22068
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2336
- Date de réception :
- 1913-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2543
- Date de réception :
- 1914-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 21994
- Date de modification :