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Trouvé dans :
Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2864
- Date de réception :
- 1911-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1937
- Date de réception :
- 1915-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1121, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1711
- Date de réception :
- 1911-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1020, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 March 1912 (15 May 1910)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 December 1911 (3 July 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Esquimalt - Saanich
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 February 1913 (31 May 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River - Camrose
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0689
- Date de réception :
- 1913-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0773
- Date de réception :
- 1912-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1250
- Date de réception :
- 1917-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0721
- Date de réception :
- 1915-04-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2140
- Date de réception :
- 1918-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1293
- Date de réception :
- 1917-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1168, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1379
- Date de réception :
- 1916-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 March 1915 (17 November 1898)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 January 1919 (16 September 1910)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10967
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Fraser Valley
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1914 (21 May 1902)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10963
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1912 (29 November 1920)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 January 1917 (11 November 1916)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10966
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 November 1913 (29 October 1913)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10962
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rosthern
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 August 1912 (17 August 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
- Date de modification :