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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 71 résultats filtrés
 :
  1. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    518
    Date :
    1910
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Stellaquo
  2. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146960
    Numéro de décret :
    1910-1814
    Date de réception :
    1910-09-15
    Date d'examen :
    1910-09-23
    Date d'approbation :
    1910-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833306
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22072
    A. de Bassonpierre. La nuit du 2 au 3 août 1914 au Ministère des Affaires étrangères de Belgique [textual record]
  4. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306009
    Numéro de décret :
    1912-3024
    Date de réception :
    1912-10-29
    Date d'examen :
    1912-10-29
    Date d'approbation :
    1912-10-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
  5. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    406
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Logan's
  6. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205223
    Date :
    1 mai 1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de volume : 4055
    ... au sujet des demandes de permission pour la vente de timbres lorsqu'ils font leur rapport et de se comformer aux instructions ci-icluses. Crédit 
  7. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    242
    Date :
    1911
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Alkali Lake
  8. 9
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304736
    Numéro de décret :
    1912-1746
    Date de réception :
    1912-06-21
    Date d'examen :
    1912-08-15
    Date d'approbation :
    1912-08-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163530
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    ... au ministère du Service naval. Le ministère du Service naval fut fondé le 4 mai 1910 et a été intégré au nouveau ministère de la Défense nationale le 24 
  10. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    285
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Chapperon Creek
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3831382
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22006
    Notes on the area Achiet-le-Grand, Grevilles, Pancourt L'Abbaye, Beaucourt-sur-Avere, Pussieux-au-Mont [textual record]
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833237
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22068
    F. Passelecq. La réponse du gouvernement belge au Livre blanc allemand du 10 mai 1915 [textual record]
  13. 16
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311330
    Numéro de décret :
    1914-1286
    Date de réception :
    1914-05-12
    Date d'examen :
    1914-05-15
    Date d'approbation :
    1914-05-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
  14. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833607
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22082
    Lettre d'un Italien au directeur d'une revue allemande. L'Italie et la grande guerre [textual record]
  15. 18
    Aucun objet numérique
  16. 19
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315401
    Numéro de décret :
    1915-2114
    Date de réception :
    1915-09-09
    Date d'examen :
    1915-09-15
    Date d'approbation :
    1915-09-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833297
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22071
    R. Narsy. La France au-dessus de tout [textual record]
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1950
    District électoral :
    St. - Maurice - Lafleche
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Turcotte - 1887-04-01
  19. 22
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310728
    Numéro de décret :
    1914-0662
    Date de réception :
    1914-03-06
    Date d'examen :
    1914-03-07
    Date d'approbation :
    1914-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833299
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22071
    E. Driault. La France au Rhin [textual record]
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    290
    District électoral :
    Charlevoix - Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Paul's Bay - 1904-07-01
  22. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313832
    Numéro de décret :
    1915-0508
    Date de réception :
    1915-03-05
    Date d'examen :
    1915-03-06
    Date d'approbation :
    1915-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
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