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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3068
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3042
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2133
- Date de réception :
- 1915-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1630
- Date de réception :
- 1915-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1119, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2342
- Date de réception :
- 1915-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1912-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3111
- Date de réception :
- 1914-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1593
- Date de réception :
- 1914-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2633
- Date de réception :
- 1911-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000812580
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0407
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000812579
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2225
- Date de réception :
- 1912-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0171
- Date de réception :
- 1916-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4915
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2877
- Date de réception :
- 1915-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1128, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 28 June 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-350-0-E, Numéro de volume : 373
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0665
- Date de réception :
- 1911-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2163
- Date de réception :
- 1915-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A189/X4
- Date de modification :