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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 1 - 11 sur 11 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315653
    Numéro de décret :
    1915-2365
    Date de réception :
    1915-10-05
    Date d'examen :
    1915-10-06
    Date d'approbation :
    1915-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
  3. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301062
    Numéro de décret :
    1911-1073
    Date de réception :
    1911-05-11
    Date d'examen :
    1911-05-11
    Date d'approbation :
    1911-05-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1013, Code d'accès 90
  4. 5
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306883
    Numéro de décret :
    1913-0269
    Date de réception :
    1913-02-01
    Date d'examen :
    1913-02-01
    Date d'approbation :
    1913-02-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
  5. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148797
    Date :
    1750 (1939)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
    ... Jérôme Boucher. Copiée par Simone Routier le 7 avril 1939 au Service technique du Génie, à Paris (Bibliothèque, folio 210 D). Collationnée par Robert 
  6. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305412
    Numéro de décret :
    1912-2424
    Date de réception :
    1912-08-30
    Date d'examen :
    1912-09-04
    Date d'approbation :
    1912-09-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90
  7. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146013
    Numéro de décret :
    1910-0866
    Date de réception :
    1910-04-30
    Date d'examen :
    1910-05-02
    Date d'approbation :
    1910-05-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  8. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307202
    Numéro de décret :
    1913-0587
    Date de réception :
    1913-03-15
    Date d'examen :
    1913-03-18
    Date d'approbation :
    1913-03-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
  9. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4349416
    Date :
    1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-6, Numéro de volume : 561
    Teo (?) McCulloch, Anthony Tonzain (?), Samuel Gerome. Portraits. Mention: Bibliothèque et Archives Canada, former archival reference number RG73-C-6 Droits d 
  10. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4348918
    Date :
    1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-6, Numéro de volume : 561
    Teo (?) McCulloch, Anthony Tonzain (?), Samuel Gerome. Portraits. Credit: Library and Archives Canada, former archival reference number RG73-C-6 Copyright: 
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