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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 Apr. 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : P214
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 16 Apr. 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : P214
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 16 1911
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3382
- Date de réception :
- 1912-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1052, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1691
- Date de réception :
- 1912-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2151
- Date de réception :
- 1914-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-3048-5-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2608
- Date de réception :
- 1914-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2608
- Date de réception :
- 1911-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2017
- Date de réception :
- 1915-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1904 - 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5187
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2103
- Date de réception :
- 1914-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1904 - 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1320
- Date de réception :
- 1914-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1555
- Date de réception :
- 1913-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3195
- Date de réception :
- 1912-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904 - 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2522
- Date de réception :
- 1914-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904 - 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2031
- Date de réception :
- 1911-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1911
- Source :
- Privé
- Date de modification :