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Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0987
- Date de réception :
- 1911-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1013, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1204
- Date de réception :
- 1915-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2476
- Date de réception :
- 1915-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1125, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3675
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3060
- Date de réception :
- 1914-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1282
- Date de réception :
- 1912-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1900-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0927
- Date de réception :
- 1915-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2187
- Date de réception :
- 1911-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1994
- Date de réception :
- 1910-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2860
- Date de réception :
- 1912-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0429
- Date de réception :
- 1914-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1082, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2746
- Date de réception :
- 1911-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3127
- Date de réception :
- 1914-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2006
- Date de réception :
- 1910-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1676
- Date de réception :
- 1911-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1545
- Date de réception :
- 1911-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0707
- Date de réception :
- 1914-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2084
- Date de réception :
- 1910-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1890-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-158-5-F, Numéro de boîte : 1929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1220
- Date de réception :
- 1910-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0351
- Date de réception :
- 1915-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1109, Code d'accès 90
- Date de modification :