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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 138 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300976
    Numéro de décret :
    1911-0987
    Date de réception :
    1911-05-03
    Date d'examen :
    1911-05-09
    Date d'approbation :
    1911-05-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1013, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314509
    Numéro de décret :
    1915-1204
    Date de réception :
    1915-05-25
    Date d'examen :
    1915-5-25
    Date d'approbation :
    1915-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
  3. 5
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315764
    Numéro de décret :
    1915-2476
    Date de réception :
    1915-10-20
    Date d'examen :
    1915-10-29
    Date d'approbation :
    1915-11-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1125, Code d'accès 90
  4. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5320366
    Date :
    [between 1900-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 3675
    ... Rice Lake Band. Credit: Department of Citizenship and Immigration / Library and Archives Canada / Department of Indian Affairs and Northern Development 
  5. 7
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313083
    Numéro de décret :
    1914-3060
    Date de réception :
    1914-12-04
    Date d'examen :
    1914-12-05
    Date d'approbation :
    1914-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
  6. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517606
    Date :
    1889-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
    FRANCES A. RICE, Port of Registry: WEYMOUTH, NS, 1/1889. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  7. 9
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304275
    Numéro de décret :
    1912-1282
    Date de réception :
    1912-05-11
    Date d'examen :
    1912-05-11
    Date d'approbation :
    1912-05-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
  8. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5516929
    Date :
    1900-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3010
    FOSTER RICE, Port of Registry: ANNAPOLIS ROYAL, NS, 1/1900. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  9. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314252
    Numéro de décret :
    1915-0927
    Date de réception :
    1915-04-29
    Date d'examen :
    1915-04-29
    Date d'approbation :
    1915-04-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
  10. 12
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302175
    Numéro de décret :
    1911-2187
    Date de réception :
    1911-09-26
    Date d'examen :
    1911-09-27
    Date d'approbation :
    1911-09-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
  11. 13
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147140
    Numéro de décret :
    1910-1994
    Date de réception :
    1910-10-06
    Date d'examen :
    1910-11-04
    Date d'approbation :
    1910-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
  12. 14
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305848
    Numéro de décret :
    1912-2860
    Date de réception :
    1912-10-15
    Date d'examen :
    1912-10-16
    Date d'approbation :
    1912-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
  13. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310495
    Numéro de décret :
    1914-0429
    Date de réception :
    1914-02-13
    Date d'examen :
    1914-03-14
    Date d'approbation :
    1914-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1082, Code d'accès 90
  14. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302737
    Numéro de décret :
    1911-2746
    Date de réception :
    1911-11-30
    Date d'examen :
    1911-12-02
    Date d'approbation :
    1911-12-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
  15. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313150
    Numéro de décret :
    1914-3127
    Date de réception :
    1914-12-12
    Date d'examen :
    1914-12-12
    Date d'approbation :
    1914-12-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
  16. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147152
    Numéro de décret :
    1910-2006
    Date de réception :
    1910-10-07
    Date d'examen :
    1910-10-13
    Date d'approbation :
    1910-10-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  17. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301664
    Numéro de décret :
    1911-1676
    Date de réception :
    1911-07-22
    Date d'examen :
    1911-07-22
    Date d'approbation :
    1911-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
  18. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301533
    Numéro de décret :
    1911-1545
    Date de réception :
    1911-07-04
    Date d'examen :
    1911-07-05
    Date d'approbation :
    1911-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
  19. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310773
    Numéro de décret :
    1914-0707
    Date de réception :
    1914-03-10
    Date d'examen :
    1914-03-11
    Date d'approbation :
    1914-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
  20. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147230
    Numéro de décret :
    1910-2084
    Date de réception :
    1910-10-17
    Date d'examen :
    1910-10-21
    Date d'approbation :
    1910-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  21. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4081277
    Date :
    vers 1890-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-158-5-F, Numéro de boîte : 1929
    ... Rice Studio pour le ministère de l'Immigration du gouvernement canadien. La charrette de la rivière Rouge est devenue un symbole marquant de la nation 
  22. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146366
    Numéro de décret :
    1910-1220
    Date de réception :
    1910-06-07
    Date d'examen :
    1910-06-08
    Date d'approbation :
    1910-06-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
  23. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313674
    Numéro de décret :
    1915-0351
    Date de réception :
    1915-02-15
    Date d'examen :
    1915-02-19
    Date d'approbation :
    1915-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1109, Code d'accès 90
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