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Trouvé dans :
Archives
Date :
1910-1919
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0437
- Date de réception :
- 1913-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Makaoo
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2140
- Date de réception :
- 1914-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3027
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3021
- Date de réception :
- 1914-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2514
- Date de réception :
- 1914-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2051
- Date de réception :
- 1911-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0490
- Date de réception :
- 1913-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3195
- Date de réception :
- 1912-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0808
- Date de réception :
- 1911-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0951
- Date de réception :
- 1913-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0865
- Date de réception :
- 1910-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1044
- Date de réception :
- 1914-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0087
- Date de réception :
- 1913-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0259
- Date de réception :
- 1914-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1012
- Date de réception :
- 1911-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1013, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3588
- Date de réception :
- 1912-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2642
- Date de réception :
- 1911-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1571
- Date de réception :
- 1911-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1018, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0300
- Date de réception :
- 1913-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2851
- Date de réception :
- 1912-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1048, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3271
- Date de réception :
- 1912-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1385
- Date de réception :
- 1915-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
- Date de modification :