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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Affichage de 1 - 25 sur 427 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2875
    District électoral :
    Compton - Frontenac
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distribution faite par Ste. Cecile de Frontenac Ferme en permanence
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918639
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2021, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 20
    Samuel Bailing (or Boilint) [see page(s) 181-185] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia. They 
  3. 3
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320161
    Numéro de décret :
    1917-0493
    Date de réception :
    1917-02-19
    Date d'examen :
    1917-02-20
    Date d'approbation :
    1917-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918282
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 9
    ... Samuel Schwartz. Louis Jacobson. John Loof. [see page(s) 215-218, 237] [textual record]. These files were created or received and maintained by the 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304840
    Numéro de décret :
    1912-1850
    Date de réception :
    1912-06-25
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918549
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
    Samuel J. Bartlett [see page(s) 212-214] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia. They consist of 
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319515
    Numéro de décret :
    1916-3142
    Date de réception :
    1916-12-18
    Date d'examen :
    1916-12-18
    Date d'approbation :
    1919-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  8. 8
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7356
    District électoral :
    Port Arthur
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1091 Dawsen Road Accounting - 1961-06-12 Lot 2, Sub Div, of Lot 6, Con A Port Arthur, Ontario - 1965-03-01 Store
  9. 9
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    10624
    District électoral :
    Port Arthur
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Lot 2 Sub-division of Lot 6 Con A Store
  10. 10
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323969
    Numéro de décret :
    1918-0780
    Date de réception :
    1918-03-27
    Date d'examen :
    1918-03-27
    Date d'approbation :
    1918-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1193, Code d'accès 90
  11. 11
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326293
    Numéro de décret :
    1918-3103
    Date de réception :
    1918-12-14
    Date d'examen :
    1918-12-16
    Date d'approbation :
    1918-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307167
    Numéro de décret :
    1913-0552
    Date de réception :
    1913-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5292, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320435
    Numéro de décret :
    1917-0768
    Date de réception :
    1917-03-19
    Date d'examen :
    1917-03-19
    Date d'approbation :
    1917-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317985
    Numéro de décret :
    1916-1581
    Date de réception :
    1916-07-03
    Date d'examen :
    1916-07-03
    Date d'approbation :
    1916-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300306
    Numéro de décret :
    1911-0306
    Date de réception :
    1911-02-15
    Date d'examen :
    1911-02-21
    Date d'approbation :
    1911-02-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319480
    Numéro de décret :
    1916-3107
    Date de réception :
    1916-12-13
    Date d'examen :
    1916-12-18
    Date d'approbation :
    1916-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326129
    Numéro de décret :
    1918-2937
    Date de réception :
    1918-11-25
    Date d'examen :
    1918-11-26
    Date d'approbation :
    1918-11-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1212, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300570
    Numéro de décret :
    1911-0581
    Date de réception :
    1911-03-18
    Date d'examen :
    1911-03-18
    Date d'approbation :
    1911-03-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303653
    Numéro de décret :
    1912-0658
    Date de réception :
    1912-03-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325827
    Numéro de décret :
    1918-2635
    Date de réception :
    1918-10-24
    Date d'examen :
    1918-10-24
    Date d'approbation :
    1918-10-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320297
    Numéro de décret :
    1917-0629
    Date de réception :
    1917-03-07
    Date d'examen :
    1917-03-08
    Date d'approbation :
    1917-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318562
    Numéro de décret :
    1916-2156
    Date de réception :
    1916-09-09
    Date d'examen :
    1916-09-09
    Date d'approbation :
    1916-09-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5416861
    Date :
    6 November 1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10967
    ... Samuel J. Parke Lots 17 and 18 McNaughton St. East, South of Division St. from plan CLSR T400 in Wiarton, Ontario. Sale numbers 4646 and 4647 are in sales 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3885
    District électoral :
    Hastings - Frontenac
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Rawdon Twp - 1858-04-01 Store
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    10133
    District électoral :
    Simcoe East
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Medonte - 1881-09-01 Store - 1948-11-04
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Date de modification :