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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Niveau hiérarchique : Sous-série
Genre de documents : Documents sonores

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Archives (2)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Famille Poy [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5383794
    Date :
    1877-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12308-11-1-F
    ... au Canada avec sa famille en 1942. Les documents sont classés par ordre alphabétique. La photographie numérique est disponible comme copie électronique 
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