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Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Oui
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0406
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A131/X2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A198/X4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A278/X1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A125/X3
- Date de modification :