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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2872
- Date de réception :
- 1912-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 971, Numéro de bobine de microfilm : T-14552, Numéro de dossier : 40030A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2793
- Date de réception :
- 1911-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1914
- Date de réception :
- 1914-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1094, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22329
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 383471
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 44320
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 55089
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3243, Numéro de dossier : HQ-681-K-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6781, Numéro de bobine de microfilm : C-8521, Numéro de dossier : 452-293
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0783
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 255, Numéro de dossier : 10-C-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 131, Numéro de dossier : 6-C-445
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6087
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 173
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 135, Numéro de dossier : 6-C-857
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 230, Numéro de dossier : 6-U-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1919
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1788, Numéro de dossier : 170, Partie de dossier : 746
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-H-1, Numéro de volume : 772, Numéro de dossier : Ba-Bl
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-E, Numéro de volume : 528, Numéro de bobine de microfilm : T-38, Numéro de dossier : 177
- Date de modification :