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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305876
    Numéro de décret :
    1912-2888
    Date de réception :
    1912-10-16
    Date d'examen :
    1912-10-16
    Date d'approbation :
    1912-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4357416
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 628, Numéro de dossier : C-335-2
    Claim - for damages by billeting Elston House Shrewton
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    308513
    Numéro de décret :
    1913-1901
    Date de réception :
    1913-07-22
    Date d'examen :
    1913-07-24
    Date d'approbation :
    1913-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4388769
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-7, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 5775
    BRISON, Arthur Elston. No specific date for each file, although they were created predominantly during the First World War
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