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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 17 sur 17 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
  2. 2
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310076
    Numéro de décret :
    1914-0076
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310078
    Numéro de décret :
    1914-0078
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146431
    Numéro de décret :
    1910-1285
    Date de réception :
    1910-06-17
    Date d'examen :
    1910-06-21
    Date d'approbation :
    1910-06-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    685234
    Date :
    1912/05-1939/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1157
    Belle-Rive Realty Company, Limited. Title is supplied from contents of file
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5525969
    Date :
    1912-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
    MARY EF RIVE, Port of Registry: CHATHAM, NB, 1/1912. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5539846
    Date :
    1913-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3075
    MARY E. RIVE, Port of Registry: CHATHAM, NB, 13/1913. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310077
    Numéro de décret :
    1914-0077
    Date de réception :
    1914-01-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322240
    Numéro de décret :
    1917-2553
    Date de réception :
    1917-09-12
    Date d'examen :
    1917-09-17
    Date d'approbation :
    1917-09-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1991715
    Date :
    1911-07-08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 1144, Numéro de dossier : 214919
    H. RIVE, VICTORIA. ASKING FOR LIST OF BRITISH COLUMBIA CREAMERIES REGISTERED WITH DEPARTMENT. Docket Chemise
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    Aucun objet numérique
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316882
    Numéro de décret :
    1916-0438
    Date de réception :
    191602-26
    Date d'examen :
    1916-02-26
    Date d'approbation :
    1916-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191106
    Date :
    1892-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1004-2-F, RG30-IV-C
    ... rive nord, mais l'offre n'a été acceptée qu'en 1920. La Kent Northern Railway Company (RG30-IV-C-5), qui reliait l'Intercolonial à la baie de Richibucto 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197451
    Date :
    1909-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-74-7-F, RG30-I-B-19
    ... rive Nord (Québec) a été vendue à un consortium privé le reste entre Montreal et Aylmer a été vendu à la Canadian Pacific Railway Company en 1882 (45 Vic 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    ... Rive Nord (Québec) (RG30-IB-20), qui fait maintenant partie du Canadien Pacifique, mais que le Grand Tronc a exploitée pendant plusieurs années. Il existe 
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