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Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2345, Numéro de bobine de microfilm : C-11205, Numéro de dossier : 69,328
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1914-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14470-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19132
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1733
- Date de réception :
- 1915-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0582
- Date de réception :
- 1911-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1589
- Date de réception :
- 1913-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15277
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : T-13077, Numéro de dossier : 93483
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3310
- Date de réception :
- 1912-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de bobine de microfilm : T-14617, Numéro de dossier : 1766368
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2208
- Date de réception :
- 1912-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1106, Numéro de bobine de microfilm : T-14668, Numéro de dossier : 2923465
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1109
- Date de réception :
- 1913-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 450, Numéro de dossier : 562-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2472, Numéro de dossier : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1761
- Date de réception :
- 1915-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 17598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0966
- Date de réception :
- 1913-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/01-1922/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13662, Numéro de dossier : 2177-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0089
- Date de réception :
- 1913-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/04-1923/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 138106, Partie de dossier : [1.1=1915/04-1919/06];[1.2=1919/07-1921/07];[1.3=1921/07-1923/02]
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1392
- Date de réception :
- 1910-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/03-1921/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13782, Numéro de dossier : 535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 357, Numéro de bobine de microfilm : T-13079, Numéro de dossier : 94369
- Date de modification :