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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3197, Numéro de bobine de microfilm : C-11338, Numéro de dossier : 499,873
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1536
- Date de réception :
- 1913-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23020-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 90951
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21770-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 47125
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0339
- Date de réception :
- 1913-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1046
- Date de réception :
- 1913-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 June 1903-27 October 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1473
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 December 1911-31 January 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3290
- Date de réception :
- 1913-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 July-24 October 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 December 1917-16 December 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1472
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0607
- Date de réception :
- 1915-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1886-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14312-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1098
- Date de réception :
- 1913-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1896-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14006-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18298
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12718-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 13957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2132
- Date de réception :
- 1915-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1897-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23032-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 91013
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1564
- Date de réception :
- 1911-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5283, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1911-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13664-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17752
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0242
- Date de réception :
- 1919-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13708-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17812
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26870-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1022
- Date de modification :