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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
 :
  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147744
    Numéro de décret :
    1910-2599
    Date de réception :
    1910-12-20
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146104
    Numéro de décret :
    1910-0957
    Date de réception :
    1910-05-12
    Date d'examen :
    1910-05-14
    Date d'approbation :
    1910-05-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146185
    Numéro de décret :
    1910-1039
    Date de réception :
    1910-05-18
    Date d'examen :
    1910-05-23
    Date d'approbation :
    1910-05-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    117830
    Date :
    [ca. 1874-1975]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3629-10-X-E, MG30-D207
    ... of files relating to Sarah Fischer's various activities. Digital copies of pages of two letters from Emma Albani to Sarah Fischer are available
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302677
    Numéro de décret :
    1911-2686
    Date de réception :
    1911-11-25
    Date d'examen :
    1911-11-25
    Date d'approbation :
    1911-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
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Date de modification :