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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1918
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seaichem
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0713
- Date de réception :
- 1916-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1910-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-106-5-F, RG30-I-C-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-395-5-F, RG30-III-K-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0998
- Date de réception :
- 1918-04-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1137
- Date de réception :
- 1910-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1122
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0012
- Date de réception :
- 1912-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 451
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2459
- Date de réception :
- 1917-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1123
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2319
- Date de réception :
- 1917-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2272
- Date de réception :
- 1916-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1818, Numéro de dossier : 130, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0270
- Date de réception :
- 1911-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896, 1909-1927, 1942-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6298, Numéro de bobine de microfilm : C-8678, Numéro de dossier : 632-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3276
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 450
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0503
- Date de réception :
- 1917-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 7
- Date de modification :