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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1824-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14581-0-X-F, MG9-D7-49
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
- Date :
- 1677-2001, surtout 1950-2001
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-0-3-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2631
- Date de réception :
- 1919-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2388
- Date de réception :
- 1919-11-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1161
- Date de réception :
- 1917-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1445, Numéro de dossier : 14329.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1264
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1814-1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-162-7-F, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1031
- Date de réception :
- 1917-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1981
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-160-3-F, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0430
- Date de réception :
- 1916-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1263
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0979
- Date de réception :
- 1919-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1261
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1860-1987
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6863-0-4-F, MG27-IIH22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1852-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18557-0-9-F, MG30-E180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1378, 1519-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11440-0-0-F, MG54-No91
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1902-1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8044-0-2-F, MG28-I98
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 475, Numéro de dossier : 14131
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- s.d., 1533, 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7484-276-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2468, Numéro de dossier : 74
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3320, Numéro de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3313, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- ca 1880-ca 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12381-95-5-F, Numéro de volume : 5
- Date de modification :