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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6608, Numéro de bobine de microfilm : C-8015, Numéro de dossier : 4056-4RC
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1976
- Date de réception :
- 1916-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6249, Numéro de bobine de microfilm : C-8643, Numéro de dossier : 546-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2358
- Date de réception :
- 1919-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Our Day
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 19595
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 394, Numéro de dossier : 450-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 318506
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2440
- Date de réception :
- 1919-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22626
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 461-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6249, Numéro de bobine de microfilm : C-8643, Numéro de dossier : 546-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 394, Numéro de dossier : 462-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3271
- Date de réception :
- 1917-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6249, Numéro de bobine de microfilm : C-8643, Numéro de dossier : 546-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0991
- Date de réception :
- 1916-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 412, Numéro de bobine de microfilm : C-10300, Numéro de dossier : 595173 York
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0278
- Date de réception :
- 1917-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7057, Numéro de bobine de microfilm : C-12967, Numéro de dossier : 578/20-7-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : T-13026, Numéro de dossier : 66089
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1237
- Date de réception :
- 1918-05-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 430, Numéro de dossier : 533-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2111
- Date de réception :
- 1918-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 551, Numéro de dossier : 17630
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2224
- Date de réception :
- 1913-08-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7561, Numéro de bobine de microfilm : C-11546, Numéro de dossier : 2034-6
- Date de modification :