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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1327
- Date de réception :
- 1918-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1198, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 28 June 1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1262
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0924
- Date de réception :
- 1910-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2908
- Date de réception :
- 1915-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1128, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3679
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1918
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1918
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0975
- Date de réception :
- 1919-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3070
- Date de réception :
- 1914-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2287
- Date de réception :
- 1910-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1847
- Date de réception :
- 1915-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 May 1912, 1946
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3160-4-E, Numéro de boîte : 2000357851
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1835
- Date de réception :
- 1915-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 May 1912, 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3159-8-E, Numéro de boîte : 2000357851
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0093
- Date de réception :
- 1914-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 May 1912, 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3158-6-E, Numéro de boîte : 2000357851
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2292
- Date de réception :
- 1910-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/619/Wilmer/1910 (Historical District), Numéro de boîte : 2000538364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2687
- Date de réception :
- 1915-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/619/Wilmer/1912 (Historial District) (2 copies), Numéro de boîte : 2000538366
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2360
- Date de réception :
- 1910-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1003, Code d'accès 90
- Date de modification :