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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0850
- Date de réception :
- 1917-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1917 and 1918]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-249-6-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0187
- Date de réception :
- 1919-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A126/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2643
- Date de réception :
- 1913-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1910-1940]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12549-325-0-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0797
- Date de réception :
- 1911-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1306
- Date de réception :
- 1913-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1309
- Date de réception :
- 1917-05-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1150
- Date de réception :
- 1918-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1196, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 July, 1915
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22049
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/400/1916/1, Numéro de boîte : 2000215873
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 21Nov. 1917
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0437
- Date de réception :
- 1913-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002190, Numéro de dossier : 128704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1593
- Date de réception :
- 1910-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 998, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002033, Numéro de dossier : 442626 pt. 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2290
- Date de réception :
- 1910-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1118
- Date de réception :
- 1910-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 July 1915
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2168
- Date de réception :
- 1912-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1044, Code d'accès 90
- Date de modification :