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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 190 résultats filtrés
 :
  1. 26
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310773
    Numéro de décret :
    1914-0707
    Date de réception :
    1914-03-10
    Date d'examen :
    1914-03-11
    Date d'approbation :
    1914-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
  2. 27
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147230
    Numéro de décret :
    1910-2084
    Date de réception :
    1910-10-17
    Date d'examen :
    1910-10-21
    Date d'approbation :
    1910-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  3. 28
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146366
    Numéro de décret :
    1910-1220
    Date de réception :
    1910-06-07
    Date d'examen :
    1910-06-08
    Date d'approbation :
    1910-06-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
  4. 29
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4081277
    Date :
    vers 1890-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-158-5-F, Numéro de boîte : 1929
    ... Rice Studio pour le ministère de l'Immigration du gouvernement canadien. La charrette de la rivière Rouge est devenue un symbole marquant de la nation 
  5. 30
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3392788
    Date :
    ca. 1890-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-158-5-E, Numéro de boîte : 1929
    ... Rice Studio / Library and Archives Canada / c001644 Restrictions on use: Nil Copyright: Expired The nearest example of Red River Cart to be seen today in 
  6. 31
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3370980
    Date :
    Nov. 1918
    Source :
    Gouvernement
    ... Rice/Library and Archives Canada/PA-024468 Restrictions on use: Nil Copyright: Expired Exhibition Title: Énergie et Aménagement: Les Nouvelles Villes 
  7. 32
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313674
    Numéro de décret :
    1915-0351
    Date de réception :
    1915-02-15
    Date d'examen :
    1915-02-19
    Date d'approbation :
    1915-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1109, Code d'accès 90
  8. 33
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302385
    Numéro de décret :
    1911-2396
    Date de réception :
    1911-10-05
    Date d'examen :
    1911-10-05
    Date d'approbation :
    1911-10-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
  9. 34
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301518
    Numéro de décret :
    1911-1530
    Date de réception :
    1911-07-03
    Date d'examen :
    1911-07-05
    Date d'approbation :
    1911-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
  10. 35
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147293
    Numéro de décret :
    1910-2147
    Date de réception :
    1910-10-26
    Date d'examen :
    1910-10-27
    Date d'approbation :
    1910-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
  11. 36
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307631
    Numéro de décret :
    1913-1017
    Date de réception :
    1913-04-30
    Date d'examen :
    1913-05-01
    Date d'approbation :
    1913-05-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
  12. 37
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307941
    Numéro de décret :
    1913-1329
    Date de réception :
    1913-05-30
    Date d'examen :
    1913-05-31
    Date d'approbation :
    1913-06-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
  13. 38
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146057
    Numéro de décret :
    1910-0910
    Date de réception :
    1910-05-07
    Date d'examen :
    1910-05-09
    Date d'approbation :
    1910-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  14. 39
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312635
    Numéro de décret :
    1914-2590
    Date de réception :
    1914-10-14
    Date d'examen :
    1914-10-16
    Date d'approbation :
    1914-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
  15. 40
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147704
    Numéro de décret :
    1910-2559
    Date de réception :
    1910-12-14
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306462
    Numéro de décret :
    1912-3476
    Date de réception :
    1912-12-13
    Date d'examen :
    1912-12-14
    Date d'approbation :
    1912-12-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
  17. 42
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301534
    Numéro de décret :
    1911-1546
    Date de réception :
    1911-07-04
    Date d'examen :
    1911-07-05
    Date d'approbation :
    1911-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
  18. 43
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314657
    Numéro de décret :
    1915-1352
    Date de réception :
    1915-06-09
    Date d'examen :
    1915-06-10
    Date d'approbation :
    1915-06-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
  19. 44
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313146
    Numéro de décret :
    1914-3123
    Date de réception :
    1914-12-12
    Date d'examen :
    1914-12-12
    Date d'approbation :
    1914-12-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
  20. 45
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309783
    Numéro de décret :
    1913-3170
    Date de réception :
    1913-12-15
    Date d'examen :
    1913-12-18
    Date d'approbation :
    1913-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
  21. 46
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310714
    Numéro de décret :
    1914-0648
    Date de réception :
    1914-03-06
    Date d'examen :
    1914-03-07
    Date d'approbation :
    1914-03-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
  22. 47
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313813
    Numéro de décret :
    1915-0489
    Date de réception :
    1915-03-04
    Date d'examen :
    1915-03-05
    Date d'approbation :
    1915-03-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
  23. 48
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302719
    Numéro de décret :
    1911-2728
    Date de réception :
    1911-11-28
    Date d'examen :
    1911-12-02
    Date d'approbation :
    1911-12-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
  24. 49
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147036
    Numéro de décret :
    1910-1890
    Date de réception :
    1910-09-23
    Date d'examen :
    1910-09-27
    Date d'approbation :
    1910-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
  25. 50
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145754
    Numéro de décret :
    1910-0607
    Date de réception :
    1910-04-02
    Date d'examen :
    1910-04-04
    Date d'approbation :
    1910-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
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Date de modification :