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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 151 - 153 sur 153 résultats filtrés
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  1. 151
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    Trent Canal Lands for Ontario Rice Lake Division John Horsman, L.H. Stephens, Frederick C. Jewett - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/02/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303258
    Numéro de décret :
    1912-0264
    Date de réception :
    1912-02-05
    Date d'examen :
    1912-02-08
    Date d'approbation :
    1912-02-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
  2. 152
    Aucun objet numérique

    Trent Canal payt [payment] of $8000 out of drawback to Larkin and Sangster under contract for Station No. 1 Ontario Rice Lake Division - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1912/02/24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303441
    Numéro de décret :
    1912-0447
    Date de réception :
    1912-02-24
    Date d'examen :
    1912-02-29
    Date d'approbation :
    1912-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
  3. 153
    Aucun objet numérique

    Trent Canal - Extension time The Canadian General Development Co. [Company] completion Contract Sec. [Section] No. 3 Ontario Rice Lake Division to 1913/03/31 - Min. R. and C. [Minister of Railways and ... [Voir le titre complet] Canals] 1912/04/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303875
    Numéro de décret :
    1912-0882
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-12
    Date d'approbation :
    1912-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
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