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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 138 résultats filtrés
 :
  1. 1
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146232
    Numéro de décret :
    1910-1086
    Date de réception :
    1910-05-24
    Date d'examen :
    1910-05-24
    Date d'approbation :
    1910-06-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306594
    Numéro de décret :
    1912-3607
    Date de réception :
    1912-12-28
    Date d'examen :
    1912-12-28
    Date d'approbation :
    1912-12-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
  3. 3
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309145
    Numéro de décret :
    1913-2533
    Date de réception :
    1913-10-06
    Date d'examen :
    1913-10-07
    Date d'approbation :
    1913-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832819
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22050
    AM Low. Great Britain and the war [textual record]
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832044
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22022
    Notes on rapid wire entanglement. Low wire and french wire [textual record]
  7. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832602
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
    J. Anderson. South Jutland under Prussian rule [textual record]
  8. 10
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310076
    Numéro de décret :
    1914-0076
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  9. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301512
    Numéro de décret :
    1911-1524
    Date de réception :
    1911-07-03
    Date d'examen :
    1911-07-05
    Date d'approbation :
    1911-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
  10. 12
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312252
    Numéro de décret :
    1914-2207
    Date de réception :
    1914-08-24
    Date d'examen :
    1914-08-24
    Date d'approbation :
    1914-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
  11. 13
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314371
    Numéro de décret :
    1915-1066
    Date de réception :
    1915-05-07
    Date d'examen :
    1915-05-12
    Date d'approbation :
    1915-05-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326112
    Numéro de décret :
    1918-2920
    Date de réception :
    1918-11-23
    Date d'examen :
    1918-11-25
    Date d'approbation :
    1918-11-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1212, Code d'accès 90
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324345
    Numéro de décret :
    1918-1156
    Date de réception :
    1918-05-11
    Date d'examen :
    1918-05-13
    Date d'approbation :
    1918-05-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1196, Code d'accès 90
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320115
    Numéro de décret :
    1917-0448
    Date de réception :
    1917-02-14
    Date d'examen :
    1917-02-15
    Date d'approbation :
    1917-02-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
  15. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312511
    Numéro de décret :
    1914-2466
    Date de réception :
    1914-09-28
    Date d'examen :
    1914-09-29
    Date d'approbation :
    1914-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1100, Code d'accès 90
  16. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314636
    Numéro de décret :
    1915-1331
    Date de réception :
    1915-06-07
    Date d'examen :
    1915-06-25
    Date d'approbation :
    1915-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
  17. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146798
    Numéro de décret :
    1910-1652
    Date de réception :
    1910-08-08
    Date d'examen :
    1910-08-18
    Date d'approbation :
    1910-08-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
  18. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311354
    Numéro de décret :
    1914-1310
    Date de réception :
    1914-05-15
    Date d'examen :
    1914-05-15
    Date d'approbation :
    1914-05-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
  19. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300309
    Numéro de décret :
    1911-0309
    Date de réception :
    1911-02-15
    Date d'examen :
    1911-03-31
    Date d'approbation :
    1911-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
  20. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306228
    Numéro de décret :
    1912-3242
    Date de réception :
    1912-11-16
    Date d'examen :
    1912-11-18
    Date d'approbation :
    1912-11-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
  21. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304127
    Numéro de décret :
    1912-1134
    Date de réception :
    1912-04-29
    Date d'examen :
    1912-04-30
    Date d'approbation :
    1912-05-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
  22. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    308741
    Numéro de décret :
    1913-2130
    Date de réception :
    1913-08-15
    Date d'examen :
    1913-08-18
    Date d'approbation :
    1913-08-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1070, Code d'accès 90
  23. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301898
    Numéro de décret :
    1911-1910
    Date de réception :
    1911-08-14
    Date d'examen :
    1911-08-17
    Date d'approbation :
    1911-08-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1021, Code d'accès 90
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Date de modification :